Dernière mise à jour : 06 mai 2026
Mentions légales
1. Éditeur du site
| Raison sociale | 0FLAW SYSTEM |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Capital social | 1 000 € |
| Siège social | 33 rue de Romainville, 93100 Montreuil, France |
| RCS | Bobigny 992 047 738 |
| Numéro TVA intracommunautaire | FR90992047738 |
| contact@0flaw.fr | |
| Directeur de la publication | Ariel Elbaz, Président |
2. Hébergement
Site marketing (0flaw.fr)
Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
Plateforme produit 0Flaw
OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — datacenter Gravelines (hébergement souverain France)
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site 0flaw.fr — textes, images, graphismes, logos, marques, code source, structure — est la propriété exclusive de 0FLAW SYSTEM, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de 0FLAW SYSTEM.
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site 0flaw.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. 0FLAW SYSTEM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.
L'existence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas une approbation de ce site par 0FLAW SYSTEM.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
6. Crédit et conception
Site conçu et développé en interne par 0FLAW SYSTEM.
7. Droit applicable et juridiction
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal de commerce de Bobigny seront seuls compétents.